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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANOL
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PANOCLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOCLIM
PANOL SA

Numéro de dépôt :
94500912
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque PANOCLIM

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PANOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANOL domicilié(e) 44, rue Pierre Curie B.P. 5, 78373 PLAISIR Cx - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 741 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANOL SA - France.

La marque PANOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOCLIM est expirée depuis le 7 janvier 2004.

PANOL a également déposé les autres marques suivantes : PANOL , AERAPAN , PANEOL , AXIO , S P A C E , PANOLCAD , AXIO-C , PANOL'AIR , PANOLINE , PANOLAB


PANOL SA - 44, rue Pierre Curie B.P. 5, 78373 PLAISIR Cx - France - SIREN 775741614


PANOL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Règle de sélection des caractéristiques aérauliques